GROSJEAN

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Entreprise active
SIREN452 841 398
SIRET (siège)452 841 398 00012
RCSRCS 452 841 398
TVA intracommunautaireFR18452841398
Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole
Capital social192 500 €
Création1 mars 2004
Effectif01
Adresse du siège1 FERME DE LA BERGERIE
Activité principaleCulture et élevage associés
Objet socialLa société a pour objet l'exercice d'activités réputées agricoles au sens de l'article L 311-1 du Code rural et de la pêche maritime, c'est à dire : - les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle ; - les activités exercées dans le prolongement de l'acte de production ou qui ont pour support l'exploitation ; Toutes ces activités ainsi définies ci-dessus ont un caractère civil. L'activité de production et de vente d'électricité d'origine photovoltaïque. Pour la réalisation et dans la limite de l'objet ci-dessus défini, la société peut effectuer toutes opérations propres à en favoriser l'accomplissement ou le développement, sous réserve qu'elles s'y rattachent directement ou indirectement et qu'elles ne modifient pas le caractère civil de la société. En particulier la société peut, notamment : - Procéder à l'acquisition de tous éléments d'exploitation agricole ; - Prendre à bail tous biens ruraux ; - Exploiter les biens dont les associés sont locataires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L 411-37 du Code rural et de la pêche maritime ; - Exploiter les biens dont les associés exploitants sont propriétaires et qui auront été mis à sa disposition conformément à l'article L. 411-2, dernier alinéa du Code rural et de la pêche maritime ; - Vendre directement les produits de l'exploitation, avant ou après leur transformation, mais sous réserve de respecter les usages agricoles.

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Identité
SIREN452841398
DénominationGROSJEAN
Sigle
Date de création1 mars 2004
Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole
État administratifActive
Adresse du siège1 FERME DE LA BERGERIE
Activité
Code NAF/APE01.50Z
ActivitéCulture et élevage associés
Tranche d'effectif1 – 2 salariés
Année effectif2023
Caractère employeur
NIC siège12
Juridique
SIREN452 841 398
SIRET (siège)452 841 398 00012
Forme juridiqueSociété civile d'exploitation agricole
Capital social192 500 €
RCSRCS 452 841 398
TVA intracommunautaireFR18452841398
Code NAF/APE01.50Z — Culture et élevage associés
Inscription RNE1 mars 2004
Effectif1 – 2 salariés